Code des transports / ReplierTROISIÈME PARTIE : TRANSPORT ROUTIER (Articles R3111-1 à CONTRAT COMMERCIAL) / ANNEXES (Articles Annexe I à CONTRAT COMMERCIAL) : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000034355933/2017-05-01 -> Les 3 articles clés de l’indemnisation ; les paragraphes des montants sont de couleur rouge.…
Archives du blog
L’invention d’un nouveau revêtement invisible et innovant pour ignifuger le bois sans modifier son apparence – NeozOne
Publié dans Raison d'être
Électricité Code du Travail et Assurances
CODE DU TRAVAIL : Article L4121-1 : L’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent : 1° Des actions de prévention des risques professionnels, y compris ceux…
Publié dans Sécurité du Travail, Sécurité Incendie
Extincteurs Code du Travail et Assurances
CODE DU TRAVAIL : Article L4121-1 : L’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent : 1° Des actions de prévention des risques professionnels, y compris ceux…
Publié dans Sécurité du Travail, Sécurité Incendie
Décret n° 2021-1002 du 30 juillet 2021 relatif aux critères objectifs de définition des catégories de salariés bénéficiaires d’une couverture de protection sociale complémentaire collective
Lien vers le texte : LIEN Version initiale Publics concernés : organisations de travailleurs et d’employeurs représentatives au niveau national, interprofessionnel, de la branche ou de l’entreprise, employeurs.Objet : critères objectifs de définition des catégories de salariés bénéficiaires d’une couverture…
Publié dans Protection Sociale
RGPD et Gestion de risques informatique l’Expérience OVH
Article ZNET Incendie du datacenter de Strasbourg : polémique autour des possibles négligences d’OVHcloud Sécurité : Tandis que l’enquête se déroule sur l’incendie du datacenter de Strasbourg d’OVHcloud, la question de la responsabilité du géant du cloud français et de ses possibles…
Publié dans RGPD
DUERP et COVID 19
Les nouvelles mesures par rapport au COVID-19 nécessitent de mettre à jour votre Document Unique des Risques Professionnels et d’adapter les règles de prévention et d’hygiène dans votre entreprise.La Ministre du Travail Elisabeth Borne a annoncé que les contrôles de…
Publié dans Raison d'être
DELOCHE Consultants 